Les travaux de la future basilique de Saint-Pierre-de-Colombier sont illégaux, et la préfecture d’Ardèche, de connivence avec la famille missionnaire de Notre Dame portant le projet, était au courant depuis plusieurs années : ce sont les conclusions auxquelles nous sommes arrivés, en consultant toutes les pièces de ce dossier sulfureux. 

Saint-Pierre-de-Colombier, petit village de quelque 400 âmes situé entre Privas et Pradelles, en Ardèche, n’en finit plus de défrayer la chronique. Comme nous vous le racontions la semaine dernière, un collectif d’habitants (« Les ami.e.s de la Bourges ») opposés à la construction d’un complexe religieux démesuré (18 millions d’euros, 33 fois le budget annuel de la commune), sur un terrain de sept hectares d’espaces naturels, avait défié la puissante famille missionnaire de Notre Dame, à l’origine du projet, en constituant sur le chantier une nouvelle « zone à défendre » (ZAD).

Que s’est-il passé après la ZAD de Saint-Pierre-de-Colombier ?

La décision du collectif n’avait rien d’aventureux ou d’irrationnel. Il y avait urgence, et plus encore : à mesure que les villageois multipliaient les recours en justice, dont on connaît la longueur, les travaux grignotaient peu à peu du terrain. Après deux jours d’occupation et de pourparlers ininterrompus avec les autorités publiques, les membres du collectif avaient fini par être expulsés le lundi 15 juin vers midi. Mais l’étincelle avait mis le feu aux poudres et les médias locaux puis nationaux s’étaient emparés de l’affaire. 

Mardi 16 juin, la préfète de l’Ardèche, Françoise Souliman, sentant souffler les vents contraires, décide de réviser ses positions. À l’occasion d’une « réunion de conciliation » à la préfecture, elle rassemble toutes les parties prenantes, membres du collectif et de la fédération paysanne locale,  représentants de la congrégation religieuse, ainsi que Michèle Rivasi, députée européenne du parti écologiste et Claude Jacquart, élu communiste de la région. Sans faire marche-arrière, la préfète tente de gagner du temps. Pour apaiser les esprits, elle propose de mandater une étude  environnementale indépendante, mais ne constate pas d’irrégularités dans les dossiers déposés à la mairie ou à la préfecture. Tout de même, elle reconnaît que ses services ont commis des « erreurs ». D’autre part, elle refuse de suspendre les travaux comme le demande le collectif, désormais soutenu par une cinquantaine d’autres représentants politiques, des avocats, des écologues, et surtout par le Parc naturel régional des Monts d’Ardèche, au cœur duquel se situe le projet de basilique contesté. 

Jeudi 18 juin, nouveau rebondissement : sous la pression de la préfecture, la famille missionnaire de Notre Dame annonce qu’elle « accepte de suspendre provisoirement tous les travaux jusqu’au 1er octobre 2020 (…), afin d’assurer une protection optimale de l’environnement ». Alors qu’elle s’était jusqu’ici défendue de toute falsification ou conflit d’intérêts et accusait fermement ses opposants d’anticléricalisme, la congrégation décide soudain de mettre un coup d’arrêt à sa conquête acharnée du territoire.

Quelle peut être la motivation de ce revirement ? Cherche-t-elle à temporiser ? Espère-t-elle que l’affaire se tassera et qu’elle pourra reprendre sourdement ses travaux ? 

La semaine dernière, après la sortie de notre article, suivi par des enquêtes de plusieurs journaux (Le Monde, Libération, France 3), nous avons repris chaque pièce du dossier, afin de comprendre comment la famille missionnaire de Saint-Pierre-de-Colombier a réussi à falsifier certains documents qu’elle a soumis à l’autorité environnementale, avec la bénédiction de la préfecture d’Ardèche, bien décidée à fermer les yeux dans cette affaire, au mépris de toute préoccupation écologique. Voici les preuves qui montrent que le chantier de cette basilique purement touristique est parfaitement illégal. 

Des zones d’ombre, partout où s’engage la famille missionnaire de Notre Dame

Plusieurs zones d’ombre persistent dans ce dossier, qui pourrait s’avérer bien plus sulfureux qu’on ne le croit, si une autorité de bonne volonté daignait s’y intéresser.  

Premièrement, le dossier du permis de construire que la famille missionnaire a obtenu pour sa basilique en décembre 2018 semble avoir été falsifié, bien que ni la mairie, ni la préfecture, ni les représentants de la congrégation ne le reconnaissent. En effet, le pétitionnaire, le père supérieur de la congrégation, a omis de mentionner que le projet de basilique se situe dans le périmètre du Parc naturel régional, dont les espaces sont pourtant strictement soumis à réglementation. De ce fait, le permis de construire est faux et devrait être invalidé. De son côté, comment la mairie a-t-elle pu délivrer un tel permis ? 

Lorraine Chenot, la présidente du Parc naturel régional des Monts d’Ardèche, a expliqué le 19 juin à France 3 que la mairie comme la congrégation avaient cherché à éviter l’intervention de ses services :

« Nous nous sommes faits complètement court-circuiter dans cette histoire, nous avons été informés du projet seulement après que le permis de construire ne soit validé et surtout après le délai de recours, nous n’avons jamais été consultés. » Mais l’omission coupable du Parc naturel régional dans le dossier du permis de construire, loin de constituer le cœur du problème, n’en est qu’un épiphénomène.

De nombreuses espèces protégées habitent les terres que le chantier dévastait jusqu’à la semaine dernière, et la congrégation religieuse, avec l’assentiment complaisant des autorités publiques, a tout entrepris pour le dissimuler : voilà le véritable scandale. 

La demande d’examen au cas par cas soumise à la DREAL

En janvier 2018, lorsqu’elle dépose sa demande de permis de construire à la mairie de Saint-Pierre-de-Colombier, la famille missionnaire de Notre-Dame est parfaitement au courant que des espèces protégées vivent sur le territoire qu’elle convoite. Et pour cause : à ce moment-là, elle a déjà soumis à la Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL Auvergne-Rhônes-Alpes), l’autorité environnementale dépendant de la préfecture, une « demande d’examen au cas par cas préalable à la réalisation éventuelle d’une évaluation environnementale », via un formulaire « cerfa n°14734*03 » réglementé par le code de l’environnement.  

Or, ce dossier ne cesse de poser des questions. Premier point : le formulaire Cerfa, que l’on peut retrouver sur le site internet de la préfecture, prétend que le projet de basilique ne se situe pas dans un parc naturel régional. Nous avons déjà vu qu’une telle déclaration pouvait être tenue pour une falsification (puisque le pétitionnaire certifie sur l’honneur l’exactitude des éléments inscrits dans le formulaire). Second point : la famille missionnaire indique que le projet ne nuira pas à la biodiversité ou à l’habitat d’espèces protégées, ni ne rompra la continuité écologique d’un espace naturel, alors qu’elle a été explicitement avertie des enjeux environnementaux du terrain. 

L’étude d’impact de l’écologue Frédéric Plana

Pour prouver sa bonne foi et parer à la contestation des opposants à son projet, la famille missionnaire a joint au dossier une « note de synthèse sur les enjeux écologiques et l’intégration environnementale du projet ». Réalisée en juillet et août 2017 au cours de deux demi-journées par Frédéric Plana, un écologue du bureau « Hysope environnement », cette étude indépendante est très claire : les sept à huit hectares sur lesquels empiètera le complexe religieux contiennent des espèces protégées et leur servent d’habitat. 

M. Plana indique que son inventaire met en évidence la nécessité de préserver le cours d’eau de la Bourges et ses abords, où vivent des espèces protégées, mais qu’il « ne peut être réputé complet ». De fait, ce type d’études n’ont pas vocation à être exhaustives ; elles sont indicatives, elles servent à émettre envers les maîtres d’ouvrage une série de recommandations qui leur permettra de respecter l’environnement et le cadre légal dans lequel leur projet s’inscrit. 

Dans son inventaire, l’écologue dresse pourtant une série (incomplète, donc) d’espèces protégées vivant de manière évidente sur ce territoire. Parmi elles, nous remarquons : 

• Des crustacées, dont des écrevisses à pattes blanches, protégées par l’arrêté du 21 juillet 1983. (M. Plana écrit : « La Bourges et ses affluents constituent l’habitat de cette espèce. L’enjeu de conservation de cette espèce vulnérable est fort. ») 

• Des poissons, parmi lesquels la truite fario, « espèce fréquente et abondante » dans la Bourges et bénéficiant « d’un régime de protection au titre 1 de l’arrêté du 8 décembre 1988 ». 

• Des amphibiens, dont la salamandre tachetée, le crapaud épineuxet la grenouille rieuse, tous protégés par l’arrêté du 19 novembre 2007. « La Bourges constitue un corridor biologique majeur pour ces espèces, avec un enjeu fort de conservation. » L’écologue note que le sonneur à ventre jaune est donné comme non présent, mais que des zones de ponte sont référencées à 700 mètres des travaux, au bord de l’eau ; or, les espèces d’amphibiens ne vivent que 20 % de leur vie en milieu aquatique et passent le reste de leur temps sur terre. La présence du sonneur à ventre jaune, une espèce vulnérable rigoureusement protégée, n’est donc pas à exclure. L’écologue considère l’enjeu sur cette espèce comme très fort. Par ailleurs, des sonneurs en reproduction ont été trouvés par des naturalistes ce printemps à quelques dizaines de mètres du chantier.

• Des reptiles, dont quatre espèces sont avérées sur la zone du projet (trois lézards et la couleuvre vipérine, protégés également par l’arrêté du 19 novembre 2007) et six autres soupçonnées. Bien que l’écologue présente leur enjeu de conservation comme faible, ces espèces restent font l’objet d’un plan national d’action. 

• Des oiseaux, qui ne sont que très peu répertoriés par l’inventaire, car ils sont difficilement observables en si peu temps. L’écologue reconnaît lui-même que son travail ne peut être pertinent. 

• Des mammifères. La synthèse de M. Plana fait état de la présence de la loutre d’Europe, du castor d’Eurasie, de l’écureuil roux, du hérisson d’Europe et de la genette commune, autant d’espèces protégées par l’arrêté ministériel du 23 avril 2007, notamment la loutre, inscrite sur la liste rouge régionale, et le castor, régulé par la directive européenne « Habitats ».  

• Enfin, l’écologue n’a pu évaluer la présence des espèces de chiroptères (chauves-souris), car il n’a pas eu le temps de les rechercher.

L’incompétence de la DREAL, ou la preuve d’un conflit d’intérêts

Pour comprendre ce que les démarches de la famille missionnaire et le comportement de la DREAL ardéchoise pendant toute l’affaire ont de notoirement scandaleux, quelques explications sont nécessaires. 

Nous l’avons vu, l’étude de M. Plana pour le bureau Hysope fait état de la présence d’une quinzaine d’espèces protégées. Le code de l’environnement (articles L. 411-1, L. 411-2, L. 415-3, R .411-1 et R. 411-3), ainsi que tous les arrêtés mentionnés plus haut, interdisent :

1. La destruction de spécimens d’une espèce protégée ; 2. Suivant les cas, l’altération de l’habitat d’une espèce protégée. Or, en seulement deux demi-journées, l’écologue a pu constater que le chantier de la basilique nuirait aux individus de ces espèces, mais aussi à leur habitat. 

Une telle étude aurait dû entraîner une réaction immédiate de la DREAL : exiger du maître d’ouvrage une demande de dérogation pour destruction d’espèces protégées et de leur(s) habitat(s), ainsi qu’une nouvelle enquête, plus complète, éventuellement menée à la fois en hiver et en été, de jour et de nuit, en recherchant séparément les espèces d’amphibiens, de mammifères, d’oiseaux, etc. La nouvelle étude aurait sûrement bloqué le chantier pendant près d’une année, le temps d’inventorier les espèces présentes et de connaître l’impact véritable des travaux comme de la construction elle-même sur la biodiversité locale. 

Quand elle a remis sa demande d’examen au cas par cas à la DREAL, le 29 janvier 2018, la famille missionnaire avait parfaitement conscience que des espèces protégées se trouvaient sur le territoire convoité. Sans qu’il ne lui soit rien demandé, elle a adjoint au dossier une étude indépendante, financée sur ses propres deniers, qui devait lui servir de faire-valoir, de couverture destinée à prouver à la DREAL qu’elle avait bien conscience des enjeux environnementaux, qu’on ne pouvait la soupçonner d’empiéter sur un territoire crucial à la biodiversité. 

Cependant, au regard du dossier, cette couverture constitue aujourd’hui la pièce la plus accablante, aussi bien pour la congrégation religieuse que pour la DREAL. 

Du côté de la famille missionnaire, il y a là un élément moral : celle-ci ne peut plus se retrancher derrière une prétendue ignorance. Elle est forcée d’admettre qu’elle était pleinement consciente de ses actes quand elle commettait ce qui représente un délit, une enfreinte patente au code de l’environnement. Pour rappel, ce délit est passible de trois ans d’emprisonnement et 150 000 euros d’amende, multipliée ici par cinq car il s’agit d’une personne morale (L415-3 du code de l’environnement).

Du côté de la DREAL, il y a au mieux une incompétence à laquelle personne ne peut croire, et au pire négligence ou favoritisme. Quand une direction régionale de l’environnement examine un dossier au cas par cas, elle envoie rarement un agent sur les lieux, surtout quand il s’agit d’un projet modeste, comme un défrichement d’un demi-hectare, l’installation d’un camping de quinze emplacements, ou la construction d’une véranda… Mais sur un projet aussi colossal que celui de la basilique, le formulaire ne suffisait plus, il était indispensable de procéder à des vérifications. 

La DREAL Auvergne-Rhône-Alpes, pour sa part, s’est contentée de valider le dossier les yeux fermés. Elle a tout d’abord ignoré que le futur chantier se situe au cœur d’un parc naturel régional, alors que pour s’en apercevoir, il lui aurait simplement fallu regarder sur une carte. Elle a d’autre part ignoré l’étude d’impact de l’écologue, qui l’avertissait de la présence sur place d’espèces protégées. 

Que ce serait-il passé si la DREAL avait tenu compte de ces deux éléments ? Elle aurait forcé le maître d’ouvrage à déposer une demande de « dérogation à la destruction d’espèces protégées ou de leur habitat » (L411-2 du code de l’environnement), et aurait été très probablement amenée à demander une étude d’impact environnemental en bonne et due forme, dont le résultat était connu d’avance. 

En effet, si la présence d’espèces protégées est avérée, une telle dérogation devient indispensable à la construction. Seulement, le droit de déroger à la règle n’est nullement systématique, il n’est accordé que si le projet répond à trois critères exclusifs : l’artificialisation à laquelle on va procéder ne doit pas mettre en péril la ou les espèce(s) ; il faut étudier la possibilité d’un projet alternatif, savoir par exemple si la construction peut être effectuée à un autre endroit ; enfin, le plus important, il faut que le projet soit justifié par des impératifs d’intérêt public majeur. 

Qu’auraient pensé des autorités environnementales compétentes, dans ce cas précis, celui d’un concept de basilique géante devant accueillir des dizaines de milliers de pèlerins chaque année ?

Elle aurait immédiatement compris que le projet contrevenait à ces trois critères rédhibitoires (une église au milieu d’un parc naturel régional est-elle d’utilité publique ?) et l’aurait annulé. La préfecture et les services de la DREAL savaient donc pertinemment qu’ils n’auraient pu (et ne pourront jamais sur ce dossier) délivrer à la famille missionnaire une telle dérogation. Si celle-ci l’avait demandée, le projet tombait à l’eau sans autre recours. 

Au contraire, la préfecture, comptant peut-être sur le fait que personne ne s’apercevrait de rien, a fait preuve d’une complaisance dont on est en droit de questionner les motivations. Mais quel que soit le degré de sa compromission dans cette affaire, vis-à-vis du code de l’environnement, le chantier reste complètement illégal. 

Le cours d’eau de la Bourges : une nouvelle infraction

Il y a enfin la question de la Bourges, le cours d’eau autour duquel cherche à s’implanter la congrégation religieuse. Le projet de basilique contient la construction d’une passerelle devant conduire les pèlerins du parking pour autobus jusqu’aux bâtiments et l’église. Au niveau de la nomenclature juridique, en sus du permis de construire et de l’autorisation environnementale, la famille missionnaire était tenue de déposer un dossier de déclaration « au titre de la loi sur l’eau ». 

Dans ce fameux dossier, la famille missionnaire a déclaré que les piles de sa passerelle n’atteindraient pas le lit mineur du cours d’eau (où l’eau s’écoule en temps normal), qu’elles seraient bâties dans le lit majeur (où l’eau s’écoule lors d’une crue), ce qui l’exemptait d’un régime d’autorisation beaucoup plus contraignant — quelques mois, au lieu d’une année minimum. Cependant, tous les témoins peuvent constater aujourd’hui que les pylônes de béton sont bel et bien coulés dans le lit mineur de la Bourges, comme si de rien n’était. 

À l’inverse de ce qui est déclaré dans le dossier, la passerelle fait donc obstacle au bon écoulement des eaux et nuit, sans parler de la phase des travaux, à l’habitat de certaines espèces protégées, comme la loutre, le castor et les amphibiens, qui n’ont pas non plus été pris en compte. Encore une fois, la famille missionnaire a falsifié des documents officiels, la police de l’eau a fait preuve d’incurie ou d’incompétence et le chantier (déjà bien avancé) est illégal. 

Toutes les ressources doivent être mobilisées pour annuler le projet

À présent, les travaux sont suspendus jusqu’à l’automne. Une plainte a été déposée par le collectif contestant le projet auprès du procureur de la République, le 28 février dernier, à Privas. Mais les démarches judiciaires prennent du temps et la famille missionnaire compte sur ces délais pour pousser le projet quoi qu’il en coûte, jusqu’au moment où les travaux seront si avancés qu’aucune autorité ne sera plus en mesure d’exiger une remise en état du site. Si la congrégation qui gangrène le village de Saint-Pierre-de-Colombier a passé outre, à dessein, les espèces protégées ; si elle a fait construire en premier la passerelle et non l’église, c’était bien pour s’emparer du territoire, pour que la biodiversité qui devait être détruite soit détruite le plus vite possible et que plus personne ne puisse dresser aucun constat quand serait venu le temps de rendre des comptes. 

Lorsqu’un projet est allé trop loin, quand l’état naturel d’un site est déjà ruiné, les instances judiciaires et administratives ne demandent souvent plus qu’une compensation écologique et une régularisation des bâtiments. Dans ce cas, les espèces protégées sont définitivement passées à la trappe. Une telle stratégie a porté ici ses fruits : les travaux ont commencé depuis plus d’un an et leur impact a déjà affecté l’habitat et les individus de plusieurs espèces. C’est pourquoi nous devons mobiliser toutes nos ressources pour que la basilique voulue par les membres de la famille missionnaire,  qui se prétendent les guerriers de Dieu, ne sorte jamais tout armée de la terre.